Page 78 - Catalogue

Droit et sciences politiques
Introduction générale à la règle de droit en Algérie
270p.—15x23cm.—2012
ISBN 978-2-36441-039-8 Code SODIS F 398389 22,00 e
Collection Institutions
Ali Bencheneb
Alors même que le droit algérien contemporain remonte à une cinquantaine d’années et qu’il est très souvent sollicité, non seulement en Algérie mais aussi dans le cadre du droit applicable à nombre de contrats internationaux, il reste méconnu, voire inaccessible, aux juristes et aux étudiants d’expression francophone.
Cet ouvrage vient combler un vide. Le lecteur a ainsi l’occasion d’y découvrir dans son ensemble le système juridique algérien avant d’être sensibilisé à ses différentes facettes, y compris à son système de règlement des litiges.
Le logement du majeur vulnérable
Sous la direction de Christelle Coutant-Lapalus
Actuellement en France, plus de 800 000 personnes font l’objet d’une mesure de protection juridique (sauvegarde de justice, curatelle, tutelle), en raison d’une altération de leurs facultés mentales ou corporelles, et ce chiffre n’intègre pas toutes les personnes souffrant des mêmes pathologies, mais prises en charge par leur famille sans intervention du juge.
Pour ces personnes vulnérables, peut-être plus encore que pour tout autre individu, le logement est un bien essentiel, c’est le lieu qui les rassure, qui leur confère une certaine stabilité, une sécurité tant pour leur personne que pour leurs biens. Mais un majeur protégé peut-il librement choisir son logement ? Peut-il le vendre ou le louer quand il le désire ? S’il ne peut le faire qui a le pouvoir de prendre cette décision ? Le conjoint du majeur, le tuteur, le juge ? Autant de questions auxquelles cet ouvrage se propose de répondre en analysant les dispositions légales.
Le droit algérien des contrats : données fondamentales
Ali Bencheneb
Plus de trente-cinq ans après l’adoption d’un code civil, quelle est la teneur du droit algérien des contrats ? Ce texte suffit-il pour couvrir l’ensemble de la matière ou faut-il en relativiser le caractère fondamental ?
Pour des raisons pédagogiques évidentes, son auteur y examine tour à tour les conditions de formation des contrats, leurs sanctions, mais aussi les effets qui s’y attachent, tant en termes d’exécution que de risques d’inexécution.
156p.—15x23cm.—2012
ISBN 978-2-36441-021-3 Code SODIS F 398204 18,00 e
Collection Institutions
308p.—15x23cm.—2011
ISBN 978-2-915611-93-9 Code SODIS F 229944 22,00 e
Collection Institutions
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