Les Rapports des procureurs généraux de la Cour d'appel de Dijon (décembre 1849-juillet 1870) Agrandir l'image

Les Rapports des procureurs généraux de la Cour d'appel de Dijon (décembre 1849-juillet 1870)

  • Support : Livre
  • Pages : 765 p.
  • Format : 15 x 23 cm
  • Parution : 2003
  • Collection : Institutions
  • ISBN : 2-905965-79-7
  • ISSN : 1628-5417
  • Auteurs : Jean-Claude Farcy
  • Direction : Sous la dir. de

40,00 € TTC

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Cet ouvrage reproduit l'ensemble des rapports des procureurs généraux de la Cour d'Appel de Dijon rédigés périodiquement de décembre 1849 à juillet 1870.Considérés alors comme de véritables officiers des renseignements généraux avant la lettre, ces magistrats présentent régulièrement aux gouvernements de la fin de la Seconde République et de tout le Second Empire une foule d'informations concernant tous les aspects de la vie du ressort, soit pour les trois départements de la Côte-d'Or, de la Haute-Marne et de la Saône-et-Loire. Des recherches complémentaires dans les archives judiciaires et administratives ainsi que dans la presse locale ont permis d'esquisser la biographie des personnes citées dans les rapports. En outre le lecteur trouvera en annexe des compléments permettant d'apprécier la qualité de l'information recueillie (directives du ministère de la Justice sur la forme et le contenu des rapports périodiques, données statistiques sur la vie économique, cartes électorales) et de prolonger la recherche (bibliographie générale et régionale, index des personnes et des lieux cités). Ces rapports des procureurs généraux sont susceptibles d'apporter une aide appréciable aux recherches sur l'histoire de la région pendant la période du Second Empire. Les textes présentés constituent par ailleurs une source remarquable pour l'histoire du parquet et de son rôle dans la surveillance de la vie sociale et politique pendant les années 1850-1870, le texte de présentation développant particulièrement les fonctions politiques de la magistrature son implication dans l'appareil gouvernemental sous le régime de Napoléon III.